Menu

Mentions légales

https://www.brionne-en-action-2026.fr site officiel pour les élections municipales 2026 de BRIONNE EN ACTION

 

Editeurs du site

M. Cédric LEJEUNE

 

Copyright

Le présent site est la propriété de BRIONNE EN ACTION

Le responsable de la publication est Cédric LEJEUNE

Le nom de domaine et l'hébergement du site ont été effectué chez OVH et PLANET HOSTER

 

Accès et utilisation

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation des informations qui y sont contenues à des fins exclusivement personnelles.

 

Mentions CNIL

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Les informations collectées sur ce site sont destinées au seul usage de BRIONNE EN ACTION et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties.

Les dénominations BRIONNE EN ACTION ainsi que le logo BRIONNE EN ACTION sont réservées à l'usage de BRIONNE EN ACTION. Toute reproduction ou utilisation faite sans l'accord préalable de BRIONNE EN ACTION est interdite, même partielle.

 

Propriété intellectuelle

Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu

  • Textes
  • Photographies
  • Illustrations
  • Logos
  • Fichiers

 

Constituent une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur les droits d'auteurs.
© crédits photos : FREEPIK. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon tel qu'exprimé aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des auteurs.

 

Copyright

La consultation du site Internet https://www.brionne-en-action-2026.fr suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé ou dans un cadre pédagogique sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • La diffusion doit être gratuite
  • L'intégrité des documents doit être respectée
  • Les auteurs et la source doivent être explicitement cités

Inscrivez vous à notre newsletter

Un service gratuit pour être informé de l'avenir de Brionne

Recevez par email nos dernières actualités, des informations concernant notre programme, les dates des prochains conseils municipaux, etc ...

Il y a actuellement 103 inscrits à notre newsletter
Prochain conseil municipal16/06/2025